Diagnostic Prévente 2027
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- 26/10/2026
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Outils et documentation
Retrouvez l’ensemble des documents de référence et des outils nécessaires à la réalisation et au suivi des Diagnostics Prévente (DPV) : cadre référentiel, documents de référencement, fiches de contrôle et outils de suivi de l’activité.
01
Cadre et référencement
Retrouvez le cadre référentiel du Diagnostic Prévente ainsi que les documents nécessaires au référencement des diagnostiqueurs DPV.
PDF
Cadre référentiel DPV
Cadre de référence pour la réalisation des Diagnostics Prévente.
PDF
Déclaration d’expert diagnostiqueur
Document relatif au référencement des diagnostiqueurs DPV.
PDF
Contrat de licence de marque DPV
Contrat encadrant l’utilisation de la marque DPV.
PDF
Règlement d’usage de la marque DPV
Conditions d’utilisation de la marque et du logo DPV.
02
Fiches de contrôle
Accédez aux fiches de contrôle utilisées selon la typologie du bateau diagnostiqué.
03
Suivi de l’activité
Renseignez les informations nécessaires au suivi des Diagnostics Prévente réalisés.
FORMULAIRE EN LIGNE
Suivi statistique des Diagnostics Prévente
Un formulaire doit être renseigné pour chaque Diagnostic Prévente réalisé.
L’identifiant WIN / CIN / HIN du bateau permet notamment d’assurer le suivi
d’éventuels diagnostics successifs portant sur une même unité.
Une question ?
Retrouvez toutes les informations sur le dispositif Diagnostic Prévente.

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