Tous les articles #Réglementaire

 

Règlementation | Déplacement d’un bateau de plaisance par des professionnels

Face aux interrogations récurrentes de ses professionnels adhérents, la FIN a engagé une réflexion approfondie sur le cadre réglementaire applicable aux déplacements de bateaux de plaisance effectués dans le cadre des activités professionnelles des entreprises. 

Publié le 09/07/2025
 

Règlementation | Division 240 : nouvelles dispositions pour naviguer sereinement cet été

La Division 240 est applicable à tous les navires de plaisance à usage personnel ou de formation enregistrés sous pavillon français, dont la longueur de coque est inférieure à 24 mètres.

Publié le 04/07/2025
 

Réglementation | Une délégation de 6 experts déployée par la FIN pour définir les standards technologiques des bateaux de demain

La FIN déploie une délégation de 6 experts à Helsinki pour définir les standards technologiques des bateaux de demain.

Publié le 19/05/2025
 

Règlementation | Nouvelles règles européennes pour réduire, réutiliser et recycler les emballages

Comme nous le savons tous, les emballages ont un impact substantiel sur l’environnement.

Publié le 20/02/2025
 

Règlementation | Normalisation : accompagner l’innovation et s’approprier les enjeux de demain

En Europe et particulièrement dans le secteur du nautisme, la normalisation occupe une place fondamentale.

Publié le 13/02/2025
 

Règlementation | Webinaire de présentation du règlement européen sur l’éco-conception

Le règlement européen ESPR (Eco-design for Sustainable Products Regulation) entrera progressivement en application d’ici 2027.

Publié le 30/10/2024
 

Réglementaire | Supports d'information de l'Etat pour une pratique sûre et sereine des activités nautiques

Des fiches pour une pratique sûre et sereine des activités nautiques, élaborées par la Direction Générale des Affaires Maritimes (DGAMPA) et mises à la disposition des adhérents FIN.

Publié le 09/07/2024
 

Réglementation | La FIN prend part à une nouvelle session de travail ISO à Southampton

L’évolution des pratiques conjuguée au défi de la transition environnementale mobilisent l’attention des acteurs de la filière nautique qui redoublent de créativité en proposant des bateaux et des équipements innovants afin de répondre à ces attentes.

Publié le 21/06/2024
 

Règlementation | Nouvelle liste de normes harmonisées pour le marquage CE des bateaux de plaisance (mai 2024)

Dans le cadre de l’application de la Directive 2013/53UE portant sur le marquage CE des bateaux de plaisance et de leurs équipements, la Commission Européenne a publié une liste actualisée des normes harmonisées en date du 25 avril 2024.

Publié le 17/05/2024
 

Marquage CE des bateaux de plaisance | Nouvelle liste de normes harmonisées (janvier 2024)

Dans le cadre de l’application de la Directive 2013/53UE portant sur le marquage CE des bateaux de plaisance et de leurs équipements, la Commission Européenne a publié une liste actualisée des normes harmonisées en date du 12 janvier 2024.

Publié le 24/01/2024

Veuillez tourner votre appareil en mode paysage afin de pouvoir visualiser le site.