Tous les articles #Réglementaire

 

[Communiqué] Soutien à la filière nautique : la FIN obtient aujourd’hui l’appui de Renaud Muselier, Président de « Régions de France »

La FIN poursuit son action pour obtenir une aide spécifique à la filière nautique et a reçu aujourd’hui le soutien de Renaud Muselier, Président de « Régions de France » qui a relayé notre demande auprès du Ministre de l’Economie.

Publié le 19/06/2020
 

Covid-19 | Nouvel assouplissement des règles de navigation en Méditerranée

La Préfecture maritime de Méditerranée a levé hier les dernières limitations qui pesaient encore sur la navigation de plaisance en Méditerranée.

Publié le 16/06/2020
 

[Communiqué] COVID-19 : Pour faire face aux risques d’un choc économique, la Fédération des Industries Nautiques (FIN) demande l’affectation d’une part de la fiscalité de la plaisance pour aider la filière.

La filière nautique est aujourd’hui dans l’œil du cyclone

Publié le 15/06/2020
 

Salaires minima mensuels dans la branche de la navigation de plaisance : la FIN annonce un accord au 1er juin 2020

Dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire de branche sur les salaires minima mensuels, la FIN et les organisations syndicales de salariés représentatives se sont réunies en séance paritaire à plusieurs reprises ces dernières semaines.

Publié le 08/06/2020
 

Ressources utiles : les dernières mises à jour au 5 juin 2020

Cette semaine, plusieurs mises à jour ont été effectuées dans la rubrique des Ressources utiles. Dans la section Mesures générales de lutte contre le Covid, retrouvez l’ensemble des règles qui encadrent la phase 2 du déconfinement.

Publié le 05/06/2020
 

Recensement des arrêtés préfectoraux limitant ou conditionnant la navigation de plaisance dans la phase 2 du déconfinement.

Dans le contexte de la phase 2 du déconfinement, les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 à ce jour sont fixées par le décret 2020-663 du 31 mai 2020. 

Publié le 05/06/2020
 

Quatre mesures phares pour soutenir l’apprentissage

Jeudi 4 juin, la Ministre du Travail, Muriel Pénicaud, a annoncé quatre mesures phares afin de soutenir l’apprentissage.

Publié le 05/06/2020
 

Liberté de naviguer | Nouvel arrêté de la Préfecture maritime de la Méditerranée

Voici le nouvel arrêté règlementant la navigation des navires de plaisance dans les eaux intérieures et territoriales françaises de la Méditerranée. 

Publié le 04/06/2020
 

Nouveau décret "Covid-19" : les activités nautiques et de plaisance ne sont plus soumises à autorisation

Attention, les préfets peuvent toutefois prendre localement des mesures restrictives s’ils estiment que la situation sanitaire le justifie.

Publié le 02/06/2020
 

Liberté de navigation fluviale : la FIN lance un appel pour éviter une France nautique à deux vitesses

L’accès aux eaux intérieures revêt pourtant des enjeux touristiques et économiques majeurs pour l’ensemble des territoires.

Publié le 26/05/2020

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