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FRANCISATION D'UN BATEAU DE PLAISANCE
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AUTRES FORMALITES GENERALES FISCALES ET DOUANIERES DES BATEAUX DE PLAISANCE
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FACTURES
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FISCALITE DE LA GRANDE PLAISANCE
Documents concernant les évolutions réglementaires en matière de fiscalité pour la grande plaisance.
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CONTRAT DE CROISIÈRE / MARINE CRUISE AGREEMENT
La Fédération des Industries Nautiques est heureuse de mettre à la disposition de tous les professionnels un dispositif pour obtenir une licence d’opérateur de voyages.
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TASCOM
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TAXE PROFESSIONNELLE
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TVA